Marque expirée - Marque en non vigueur

CALYS
AUDRAIN PASCAL

Numéro de dépôt :
3645951
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/04/2019
CALYS de AUDRAIN PASCAL

Présentation de la marque CALYS

Déposée le 23 avril 2009 par la société AUDRAIN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CALYS »

Le déposant est la société AUDRAIN PASCAL domicilié(e) 12, MURAILLE - 33210 - ST PARDON DE CONQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 818 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL AUDRAIN domicilié(e) 12, MURAILLE - 33210 - ST PARDON DE CONQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALYS est expirée depuis le 23 avril 2019.

AUDRAIN PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU KERANN


AUDRAIN PASCAL - 12, MURAILLE - 33210 - ST PARDON DE CONQUES - France - SIREN 493818082


PASCAL AUDRAIN - 12, MURAILLE - 33210 - ST PARDON DE CONQUES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 10 août 2009 - Retrait partiel n°503772 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

– hébergement temporaire (gîtes, chambres d'hôte).